L’assurance de prêt joue un rôle crucial en cas de sinistre. Elle garantit la prise en charge totale ou partielle du remboursement du crédit immobilier. Elle permet ainsi d’assurer la sécurité financière de l’emprunteur et de ses proches face à des aléas de la vie. Cet article détaille les situations où elle est activée, les conditions de mise en jeu des garanties et les spécificités à connaître pour une prise en charge optimale.
Un sinistre en assurance de prêt immobilier correspond à un événement prévu au contrat qui empêche l’emprunteur de rembourser ses mensualités. Les principales garanties couvrent :
Remboursement du capital restant dû.
Prise en charge du capital restant dû.
Remboursement des mensualités pendant l’arrêt de travail.
Prise en charge partielle ou totale des mensualités selon le taux d’invalidité reconnu. Le taux est souvent calculé grâce à un barème croisé qui tient compte de la partie fonctionnelle et professionnelle.
Il est à noter que le niveau de prise en charge par l’assureur est en fonction de la quotité assurée.
Deux notions essentielles sont à considérer lors de la mise en jeu des garanties :
Période à compter de la date du sinistre pendant laquelle aucune indemnité n’est versée. Par exemple, en cas d’ITT « Incapacité Temporaire Totale » (arrêt de travail), la franchise peut varier entre 30 et 180 jours.
En cas de rechute dans un délai d’un an, et pour la même pathologie, la majorité des contrats d’assurances de prêt prévoient de ne pas réappliquer un délai de franchise avant de prétendre à une indemnisation.
Période durant laquelle la garantie ne s’applique pas encore après la souscription du contrat malgré que l’assuré la paye déjà (ex : 6 à 12 mois dans la majorité des contrats pour l’option perte d’emploi).
Pour garantir une prise en charge rapide en cas de sinistre en assurance de prêt immobilier, il est essentiel de respecter les délais de déclaration du sinistre, souvent fixés à 30 jours. Un dossier incomplet peut ralentir l’indemnisation. Parmi les documents souvent demandés :
Si vous pensez que votre arrêt de travail va dépasser le délai de franchise, contactez rapidement votre assureur. Cela permet d’anticiper l’envoi de vos documents médicaux et de raccourcir les délais d’indemnisation. En effet, un arrêt de travail prolongé peut engendrer des difficultés financières importantes : examens médicaux, opérations coûteuses, ou perte de revenus. Il est donc essentiel de préparer votre dossier dès que possible.
En cas de décès
L’assureur rembourse le capital restant dû à hauteur de la quotité souscrite. Par exemple, pour un emprunt souscrit à Reims avec une couverture à 70 %, l’assurance prendra en charge 70 % du capital restant, le co-emprunteur assumant les 30 % restants avec une mensualité revue à hauteur de 30%.
En cas d’arrêt de travail ou d’invalidité
L’assurance couvre les mensualités selon deux modes d’indemnisation :
Remboursement intégral des mensualités assurées, quel que soit l’impact sur les revenus. L’assuré pourra cumuler plusieurs compléments de revenus même si cela dépasse sa hauteur de sa rémunération lorsqu’il exerçait son activité professionnelle.
Prise en charge en fonction de la perte de revenus. L’assuré bénéficiera d’une prise en charge proportionnelle à sa perte de salaire.
Chez AssuCrédit, nous proposons les deux types de garanties pour s’adapter aux besoins des emprunteurs.
Certains contrats proposent une garantie spécifique en cas de reprise du travail à temps partiel pour raisons médicales. Cette garantie permet la prise en charge partielle des mensualités du prêt lorsque l’emprunteur reprend une activité en mi-temps thérapeutique après un arrêt de travail prolongé. Selon les contrats, l’indemnisation peut être forfaitaire ou proportionnelle à la perte de revenus.
Les maladies non objectivables (MNO) telles que la fibromyalgie, la dépression ou encore le syndrome de fatigue chronique sont souvent exclues des garanties classiques d’assurance emprunteur. La majorité des contrats demandent à ce que l’assuré est une période d’hospitalisation avant de pouvoir prétendre à une prise en charge. Toutefois, certains contrats proposés par AssuCrédit incluent une option spécifique pour couvrir ces pathologies sans condition d’hospitalisation. Cette option prend en charge les maladies ou pathologies difficilement diagnosticable par un professionnel de santé.
Si cette option est souscrite, l’assureur pourra prendre en charge non seulement les mensualités du prêt mais aussi les cotisations d’assurance, allégeant ainsi la charge financière de l’emprunteur.
Dans un contrat classique, la banque est le bénéficiaire principal en cas de sinistre, notamment en cas de décès ou de reconnaissance en PTIA (Perte Total Irréversible d’Autonomie). Toutefois, dans un contrat de complément de quotité, la clause bénéficiaire peut être libre. Cela signifie que l’emprunteur peut désigner une personne de son choix. Cette option peut offrir une flexibilité financière intéressante en cas de sinistre en assurance de prêt immobilier. Par exemple, un emprunteur à Nice peut choisir de couvrir sa banque pour 50 % du prêt et affecter les 50 % restants à son conjoint ou ses enfants.
L’assurance de prêt est une sécurité essentielle en cas de sinistre, permettant d’assurer la continuité du remboursement du crédit. Toutefois, il est important de bien comprendre les modalités de prise en charge, les délais et les options disponibles pour optimiser sa protection. Chez AssuCrédit, nous proposons des contrats adaptés à chaque situation, avec des garanties variées et des modes d’indemnisation forfaitaire ou indemnitaire. Nous vous accompagnons dans le choix de la meilleure assurance emprunteur pour garantir votre sérénité financière
Pour toute question ou demande de devis en assurance emprunteur, contactez votre courtier local :
Champagne‑Ardenne – Reims
Jonathan Oliveira, courtier en assurance de prêt
06 15 96 10 86 – jonathan@assucredit.fr
Provence‑Alpes‑Côte d’Azur – Nice
Antoine Régent, courtier en assurance de prêt
06 46 55 39 89 - antoine@assucredit.fr
